Jets
Voyages en jet privé
Bénéficiez d'un ensemble de solutions de voyage flexibles et sur mesure lorsque vous immatriculez votre aéronef à Malte, un pays européen qui a conclu des conventions de double imposition avec 70 pays et juridictions. La loi sur l'immatriculation des aéronefs de 2010 a élargi les possibilités d'immatriculation et introduit de nouveaux concepts, créant ainsi de plus grands avantages pour les propriétaires de jets de luxe et d'autres aéronefs qui seront utilisés à des fins commerciales et personnelles, ou les deux. La souplesse du régime d'immatriculation des aéronefs de Malte, qui autorise différentes formes juridiques, des possibilités de propriété fractionnée et des options d'immatriculation, associée à un régime fiscal attrayant pour les aéronefs, qui comprend des incitations et des exonérations fiscales applicables dans certains cas, ainsi que des règles fiscales spéciales pour le personnel de l'industrie aéronautique, a fait de Malte une juridiction de premier plan en matière d'immatriculation des aéronefs.
DZ Advisory soutient les clients qui réalisent un investissement important, tel que l'achat et l'immatriculation d'un avion, et propose également des solutions d'affrètement pour répondre à toutes les exigences d'un secteur aérospatial dynamique en pleine évolution.
Principaux avantages de l'enregistrement des aéronefs à Malte:
- Possibilité de s'inscrire dans la catégorie 1 de la Federal Aviation Administration (FAA)
- Taux d'imposition des sociétés avantageux
- Aucun droit d'importation ou de timbre sur les aéronefs civils pour les non-résidents maltais
- Implications simplifiées de la TVA européenne sur les jets privés
- Possibilité de propriété fractionnée d'un avion
- Inclusion de la convention et du protocole du Cap
- Périodes d'amortissement attrayantes avec la période minimale pour réclamer l'usure ; six ans sur la cellule, le moteur, la révision et quatre ans sur les intérieurs et autres.
- Diverses options d'inscription hypothécaire dans un cadre juridique sécurisé
- Excellent service à la clientèle dans le secteur de l'aviation locale et des autorités connexes
Yachts
La navigation de plaisance dans les eaux Européennes
La situation géographique de Malte, située au cœur même de la Méditerranée, et ses ports naturels historiques offrent depuis des centaines d'années plusieurs avantages potentiels aux marins. Les îles maltaises sont connues pour leur compétence maritime, et sont reconnues dans le monde entier pour la qualité de leurs contrôles et de leurs réglementations. Le registre de Malte est devenu le leader maritime européen avec une croissance rapide de l'enregistrement des yachts commerciaux et de plaisance. À la fin de l'année 2020, le registre a été reconnu comme le plus grand registre au monde, avec une augmentation de 7 % l'année dernière, détenant plus de 850 superyachts - des yachts de plus de 24 m de long.
DZ Advisory offre des conseils juridiques et fiscaux aux propriétaires de yachts et de super-yachts qui souhaitent enregistrer leurs navires privés ou commerciaux sous le pavillon maltais. Malte s'avère offrir un régime fiscal et juridique attractif, des installations d'accostage et une gestion de l'équipage remarquables, une logistique efficace et des obligations minimales avec une visite annuelle unique à Malte. L'existence d'un régime de TVA attractif a également fait de Malte une juridiction très intéressante pour l'enregistrement et la location de navires de tous types, qu'il s'agisse de yachts commerciaux ou de plaisance.
Le pavillon maltais consolide des avantages financiers et fiscaux favorables sur la création de nouvelles sociétés, la taxe d'enregistrement et d'autres incitations. Nous assistons les clients internationaux dans le processus d'achat et de vente de leurs navires tout en identifiant une solution de couverture complète auprès des institutions de financement maritime en prenant en considération de nombreux facteurs importants tels que la sécurité, les remboursements et les obligations personnelles. Naviguer sous le réputé pavillon maltais crée un climat de confiance et d'assurance à l'intérieur des frontières européennes.
Principaux avantages de la navigation sous pavillon Maltais :
- Faibles coûts d'enregistrement et avantages fiscaux
- Création de sociétés avantageuses
- Système d'enregistrement rapide
- Juridiction reconnue internationalement et législation conforme à l'UE
- Traitement privilégié dans certains ports
- Assistance permanente 24/7
- Normes de sûreté et de sécurité de haut niveau
- Cadre juridique préservant les droits et intérêts des financiers
- Aucune restriction sur la nationalité des propriétaires et de l'équipage, ni sur la vente ou le transfert de l'embarcation ou de la société propriétaire du navire